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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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PAKET'SACS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAKET'SACS
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3036666
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2030

Présentation de la marque PAKET'SACS

Déposée le 19 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAKET'SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) 198 Impasse Clément Ader, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4 rue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque PAKET'SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAKET'SACS arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , TOP'gel


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique - 198 Impasse Clément Ader, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4 rue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France


Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443959 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750745 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et autres matériaux métalliques ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, à savoir : feuilles d'aluminium, barquettes en aluminium, boîtes à conserves, récipients d'emballage en métal, récipients d'emballage en aluminium;

Papier et articles en papier, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; cartons et articles en carton, à savoir : cartonnages, tubes, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; matières adhésives (à savoir bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés Guttapercha;

Gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques;

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), instruments et matériel de nettoyage ; petits ustensiles et récipients en verre, porcelaine ou faïence pour le ménage et la cuisine.